Pratiques décisionnelles des tribunaux de la jeunesse
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Auteurs : GILBERT, E., MAHIEU, V., GOEDSEELS, E. (dir.), RAVIER, I. (dir.)
Référence : Institut National de Criminalistique et de Criminologie, Direction Opérationnelle Criminologie, Collection des rapports et notes de recherche, n° 32a, septembre 2012, 189 p.
Type de document : Rapport de recherche
Objet : Cette recherche a été réalisée à la demande du Ministre de la Justice en partenariat avec la Ministre de la Jeunesse en Communauté française et le Ministre du Bien-être et de la Famille en Communauté flamande. Elle présente, d’une part une photographie des décisions prises par les juges/tribunaux de la jeunesse en Belgique à l’égard des mineurs poursuivis du chef de fait qualifié infraction durant une période ciblée ; d’autre part, une objectivation des besoins et attentes du point de vue des juges de la jeunesse en matière de dispositifs de prise en charge de ces mineurs. Elle propose ainsi une évaluation de l’adéquation de l’offre communautaire par rapport aux attentes des juges de la jeunesse
Auteur :HEYLEN B., RAVIER I., VANNESTE C.
Références : publié dans Fatik, n° 125, januari-maart 2010, 5-12.
Type de document :Publication extérieure - contribution à une revue (avec coauteurs extérieurs à l’INCC).
Objet : Cette contribution présente une synthèse des résultats de la recherche évaluative sur l’usage de la mesure de placement au centre fermé d’Everberg par les juges de la jeunesse
Une recherche relative du placement au centre d’Everberg
Auteur :DELENS-RAVIER I.
Références : publié dans le Journal du droit des jeunes, n° 293, mars 2010, 8-12.
Type de document :Publication extérieure - contribution à une revue (avec coauteurs extérieurs à l’INCC).
Objet : Cette contribution présente une synthèse des résultats de la recherche évaluative sur l’usage de la mesure de placement au centre fermé d’Everberg par les juges de la jeunesse
L’évaluation d’un centre fermé pour mineurs, le centre « De Grubbe » à Everberg
Auteur :Heylen B., Ravier I., Vanneste C.
Références : publié dans la Revue de Droit Pénal et de Criminologie, 06/2010, pp. 726-753.
Type de document :Publication extérieure - contribution à une revue (avec coauteurs extérieurs à l’INCC).
Objet : Cette contribution présente une synthèse des résultats de la recherche évaluative sur l’usage de la mesure de placement au centre fermé d’Everberg par les juges de la jeunesse
Recherche évaluative sur l’usage de la mesure de placement à Everberg
Auteur :Heylen B., Ravier I., Vanneste C.
Références : publié dans Gazan F, De Craim C., Traets E. (eds), Jeugddelinquentie : op zoek naar passende antwoorden – Délinquance juvénile : à la recherche de réponses adaptées, Actes de congrès, Service de la Politique criminelle, Antwerpen/Apeldoorn, Maklu, 2010, 101-111.
Type de document :Publication extérieure – Contribution à un ouvrage collectif
Objet : Cette contribution présente une synthèse des résultats de la recherche évaluative sur l’usage de la mesure de placement au centre fermé d’Everberg par les juges de la jeunesse
Une recherche évaluative d'un centre fermé pour mineurs, le centre "De Grubbe" à Everberg
Auteurs : HEYLEN B., RAVIER I., SCHOFFELEN J., VANNESTE C. (dir.)
Références : Institut National de Criminalistique et de Criminologie, Département de Criminologie, Collection des rapports et notes de recherche, n° 22, octobre 2009, 193 p.
Type de document : Rapport de recherche
Objet : La recherche relative à l’utilisation du centre « De Grubbe » à Everberg procède à une évaluation de l’utilisation du centre « De Grubbe » à Everberg par les magistrats de la jeunesse, replacée dans le contexte global du système de justice des mineurs en Belgique.
Recherche relative à l'utilisation du centre "De Grubbe" à Everberg
Auteurs : HEYLEN B., RAVIER I., SCHOFFELEN J., VANNESTE C. (dir.)
Références : Institut National de Criminalistique et de Criminologie, Département de Criminologie, Projet de recherche, Bruxelles, version actualisée en décembre 2007, 10 p.
Type de document : Présentation de projet de recherche
Objet : La recherche relative à l’utilisation du centre « De Grubbe » à Everberg vise à procéder à une évaluation de l’utilisation du centre « De Grubbe » à Everberg par les magistrats de la jeunesse, replacée dans le contexte global du système de justice des mineurs en Belgique.
‘Origine étrangère’ et processus décisionnels au sein des tribunaux de la jeunesse
Auteur : VANNESTE C.
Références : publié dans Délinquance des jeunes et justice des mineurs. Les défis des migrations et de la pluralité ethnique - Youth Crime and Juvenile Justice. The challenge of migration and ethnic diversity, QUELOZ N., BÜTIKOFER REPOND F., PITTET D., BROSSARD R., MEYER-BISCH B. (éd.), Editions Staempfli, Collection KJS – CJS (Crime, Justice and Sanctions), Volume 5, Berne, 2005, 631-650
Type de document : Publication extérieure - contribution à un ouvrage collectif
Objet : Partant des résultats de la recherche sur les décisions prises par les magistrats du parquet et les juges de la jeunesse à l’égard des mineurs délinquants, l’article examine plus précisément l’incidence de l’origine étrangère des mineurs sur les pratiques décisionnelles dans les deux phases de la procédure.
Auteur : VANNESTE C.
Références : publié dans Revue de Droit pénal et de Criminologie, 2003, 2, 225-256.
Type de document : Publication extérieure - article dans revue
Objet : Partant des résultats de la recherche sur les décisions prises par les magistrats du parquet et les juges de la jeunesse à l’égard des mineurs délinquants, l’article examine plus précisément les logiques décisionnelles à l’œuvre dans les deux phases de la procédure.
Délinquance et scolarité : regards croisés sur les résultats de différentes recherches
Auteur : VANNESTE C.
Références : article destiné à Custodes, non publié (arrêt de la revue), 2002
Type de document : Publication extérieure - article dans revue
Objet : L’article met en perspective les résultats de la recherche portant sur les décisions prises par les magistrats du parquet et les juges de la jeunesse avec les résultats de trois autres recherches, ceci sous l’angle particulier de la problématique scolaire.
Een onderzoek over de beslissingen genomen door de parketmagistraten en de jeudgrechters
Auteur : VANNESTE C.
Références : publié dans Tijdschrift voor Jeugdrecht en Kinderrechten, december 2001/5, 193-202.
Type de document : Publication extérieure - article dans revue
Objet : L’article offre une synthèse des principaux résultats de la recherche portant sur les décisions prises par les magistrats du parquet et les juges de la jeunesse à l’égard des mineurs délinquants. Il rend compte ainsi des conclusions relatives à la répartition des décisions prises dans les deux phases de la procédure, au profil des populations de mineurs judiciarisés, et enfin aux logiques décisionnelles observables tant au niveau du parquet qu’au niveau des juges de la jeunesse.
Une recherche sur les décisions prises par les magistrats du parquet et les juges de la jeunesse
Auteur : VANNESTE C.
Références : publié dans Journal du Droit des Jeunes, septembre 2001, n° 207, 5-12.
Type de document : Publication extérieure - article dans revue
Objet : L’article offre une synthèse des principaux résultats de la recherche portant sur les décisions prises par les magistrats du parquet et les juges de la jeunesse à l’égard des mineurs délinquants. Il rend compte ainsi des conclusions relatives à la répartition des décisions prises dans les deux phases de la procédure, au profil des populations de mineurs judiciarisés, et enfin aux logiques décisionnelles observables tant au niveau du parquet qu’au niveau des juges de la jeunesse.
Auteur : VANNESTE C.
Références : Institut National de Criminalistique et de Criminologie, Département de Criminologie, Rapport final de recherche, Bruxelles, juin 2001, 205 p. + annexes.
Type de document : Rapport de recherche
Objet : La recherche porte sur les pratiques décisionnelles en cours au sein des tribunaux de la jeunesse, ceci dans les deux phases de la procédure (parquet et juge de la jeunesse). Elle est développée sur base d’un relevé systématique des décisions judiciaires prises durant 3 mois dans huit arrondissements judiciaires belges, et d’une analyse approfondie de près de 1200 dossiers judiciaires et questionnaires adressés aux décideurs.
Auteur : VANNESTE C.
Références : Nationaal Instituut voor Criminalistiek en Criminologie, Hoofdafdeling Criminologie, Eindrapport (vertaling), Brussel, dec. 2001, 206 blz. + bijlage.
Type de document : Rapport de recherche
Objet : La recherche porte sur les pratiques décisionnelles en cours au sein des tribunaux de la jeunesse, ceci dans les deux phases de la procédure (parquet et juge de la jeunesse). Elle est développée sur base d’un relevé systématique des décisions judiciaires prises durant 3 mois dans huit arrondissements judiciaires belges, et d’une analyse approfondie de près de 1200 dossiers judiciaires et questionnaires adressés aux décideurs.
